1. Composition des prix
Bravornexa (ci-après « nous ») affiche les prix des produits en euros. Lorsque les conditions DDP (Delivered Duty Paid) s’appliquent, le montant présenté lors de la commande peut inclure la TVA ainsi que les droits et frais de douane applicables à l’acheminement de la commande.
Les frais de livraison sont indiqués séparément ou intégrés au montant final selon les conditions applicables à la commande. Le montant à régler avant la validation de la commande correspond aux éléments affichés lors du processus de paiement.
Pour les commandes d’un montant total compris entre 0 € et 184,99 €, les frais de livraison sont de 7,69 €. À partir de 185 €, la livraison est proposée sans frais supplémentaires dans les conditions applicables.
2. Champ d’application
La présente politique concerne les commandes pour lesquelles les conditions de TVA et de livraison DDP sont applicables.
Elle vise notamment à préciser la manière dont les taxes, droits de douane, frais de livraison et documents liés à l’acheminement peuvent être pris en compte dans le traitement d’une commande.
Les conditions affichées lors de la validation de la commande peuvent prévaloir lorsqu’elles présentent des informations spécifiques correspondant au produit ou à la commande concernée.
3. Modalités de livraison DDP
Lorsque la livraison DDP est applicable, nous organisons l’acheminement selon les modalités prévues pour ce type de livraison.
Dans ce cadre, la TVA et les droits de douane applicables peuvent être pris en compte dans le montant communiqué au client avant la finalisation de la commande.
L’acheminement peut notamment être confié à DHL, UPS ou FedEx, selon les possibilités logistiques et les caractéristiques de la commande.
Lorsque les conditions DDP sont correctement appliquées à la commande, aucun paiement supplémentaire à la livraison n’est normalement attendu au titre de la TVA ou des droits de douane déjà pris en compte, sous réserve des circonstances particulières liées au traitement de la commande ou aux exigences applicables.
4. Exigences douanières et de conformité
Le traitement d’une commande peut nécessiter la communication d’informations utiles aux opérations douanières, logistiques ou administratives.
Les informations relatives au produit, à la commande et à l’acheminement peuvent être utilisées pour préparer les documents nécessaires au transport et au dédouanement.
Lorsque des informations complémentaires sont nécessaires pour permettre le traitement d’une commande, notre service client peut contacter l’utilisateur afin d’obtenir les éléments utiles.
Les procédures douanières peuvent également être soumises aux règles et contrôles applicables au moment de l’acheminement.
5. Transparence des coûts
Nous cherchons à présenter les principaux éléments composant le montant de la commande de manière suffisamment claire avant sa validation.
Lorsque la TVA, les droits de douane ou certains frais sont inclus dans les conditions DDP applicables, les informations correspondantes peuvent être intégrées au montant présenté lors du paiement.
Les éventuels frais de livraison applicables sont indiqués conformément aux conditions de la commande. Toute différence liée au choix d’une option de livraison particulière peut être présentée séparément lorsqu’elle s’applique.
6. Facturation et documents
Les documents associés à une commande peuvent comprendre les informations nécessaires au traitement de la vente, du paiement, du transport ou des formalités douanières.
Une facture ou un document commercial correspondant à la commande peut être établi selon les modalités applicables.
Les informations figurant sur les documents peuvent notamment comprendre la description des articles, le montant de la commande, les taxes applicables et les informations nécessaires au traitement logistique ou administratif.
7. Commande et délai de livraison
Les commandes dont le paiement est confirmé avant 18:00 peuvent, selon les conditions opérationnelles, être préparées le jour même. Lorsqu’un paiement est confirmé après 18:00, la préparation peut commencer le jour ouvré suivant.
La préparation intervient généralement dans un délai pouvant aller jusqu’à 3 jours ouvrés après confirmation du paiement.
Le délai indicatif d’acheminement est généralement de 9 à 15 jours ouvrés. Ce délai peut varier notamment en fonction des opérations logistiques, des formalités douanières, des conditions météorologiques ou d’autres circonstances susceptibles d’affecter le transport.
8. Restrictions territoriales
La présente politique concerne les conditions de livraison applicables à la France métropolitaine, Corse comprise.
Les modalités relatives à certains territoires français peuvent être soumises à des conditions logistiques, fiscales ou douanières différentes. Lorsque de telles conditions s’appliquent, les informations pertinentes peuvent être communiquées avant la validation de la commande.
La disponibilité d’un produit ou d’une destination peut également dépendre des possibilités d’acheminement et des exigences applicables au moment de la commande.
9. Nous contacter
Pour toute question concernant la TVA, les droits de douane, les conditions DDP, les documents de commande ou la livraison, vous pouvez contacter notre service client aux coordonnées suivantes :
Service international / Entrepôt de retours
Adresse postale : 343 Van Buren St, Lebanon, MO 65536, États-Unis
Adresse e-mail du service client : hello@bravornexa.com
Téléphone du service client : +1 (417) 752-6193
Horaires de service : du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:00 (heure d’Europe centrale).